LES PRODUITS VUSE SONT-ILS CONFORMES À LA TPD ?

Chez Vuse, nos cigarette électroniques (aussi bien les e-cigarettes que les e-liquides) répondent aux exigences de la Directive 2014/40/UE du 3 avril 2014 en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac et des produits connexes (« TPD¹ ») telle que transposée dans le Code de la Santé Publique français par l’Ordonnance no 2016-623 du 19 mai 2016. La TPD de 2014 est donc entrée en vigueur deux ans après sa publication, et a ainsi mis en place différentes réglementations concernant le vapotage.
Mais que signifie exactement « conforme à la TPD » ? Nous avons établi une liste des points clés qui vont vous aider à vérifier que tous vos produits de vapotage peuvent être utilisés sans risque de ne pas être conformes à la réglementation et aux normes en vigueur.

QU’EST-CE QUE LA TPD ?

La directive sur les produits du tabac et les produits connexes (TPD) est entrée en vigueur le 20 mai 2016. Cet ensemble de règles couvre tous les aspects de la commercialisation des cigarettes électroniques, des rigoureuses normes de fabrication des produits de vapotage à leur publicité. Ces réglementations ont été introduites afin d’établir des normes de sécurité et de qualité maximales des produits.

Depuis le début, Vuse (anciennement Vype) consacre une importance primordiale aux principes de responsabilité et de transparence totale. Notre équipe de plus de 50 scientifiques soumet tous nos produits à quelque 1 000 heures de tests afin de garantir qu’ils satisfont toutes les normes de qualité définies par cette directive. De nos batteries, aux atomiseurs en passant par les résistances, tous les composants de nos produits sont contrôlés pour assurer leur conformité avec les normes de sécurité requises.

QUELLES SONT LES RÈGLES CLÉS POUR ÊTRE CONFORME À LA TPD ?

Ces réglementations ont apporté de nombreux changements à la catégorie des e-cigarettes, notamment en matière de capacité maximale des flacons de recharge et réservoirs. L’apparence du conditionnement a également changé, avertissements de santé et composition des produits étant également demandés :

• Des normes minimales de sécurité et de qualité pour tous les produits de la vape (cigarettes électroniques et e-liquides).
• Les produits du vapotage contenant de la nicotine ne doivent contenir que des ingrédients de haute pureté et ne peuvent contenir certains additifs prévus par la loi. Aussi, seuls doivent être utilisés, à l’exception de la nicotine, des ingrédients qui, chauffés ou non, ne présentent pas de risques pour la santé humaine.
• Une obligation de la part des fabricants d’informer les consommateurs sur les ingrédients utilisés dans leurs produits.
• Diverses règles destinées à protéger les enfants contre l’utilisation des produits du vapotage, tels que des emballages équipés d’un dispositif de sûreté (« sécurité enfant »).
• L'interdiction de toute publicité pour les cigarettes électroniques sauf certaines exceptions.
• L’obligation d’une présence d’avertissements sanitaires sur les emballages des produits de la vape.
• Une limite de 20 mg/ml maximum pour le taux de nicotine que peut contenir un e-liquide.
• Interdiction des flacons de e-liquide d’un volume supérieur à 10ml.
• Interdiction des réservoirs ou des cartouches préremplis ayant une capacité supérieure à 2ml.
• Obligation pour les fabricants d’informer les Etats membres de la mise sur le marché européen de tout nouveau produit.

COMMENT ÊTRE SÛR QUE VOTRE E-CIGARETTE EST CONFORME ?

La liste des exigences que votre e-cigarette doit satisfaire pour être conforme à la TPD est longue afin que les risques pour le consommateur soient limités. Mais heureusement, si vous achetez un dispositif Vuse, vous avez l’assurance d’avoir en mains un produit répondant aux normes en vigueur. Voici quelques-unes des exigences à connaître pour vérifier que votre matériel de vapotage est pleinement conforme à la TPD.

LE RÉSERVOIR D’UNE E-CIGARETTE (CONTENANT DE LA NICOTINE) DOIT RESPECTER UNE CONTENANCE MAXIMALE

La capacité maximale pour un réservoir prérempli ne doit pas excéder 2 ml (cela inclut les réservoirs des e-cigarettes jetables et les cartouches à usage unique). Nos pod mods préremplis sont une excellente solution pour les fumeurs ou vapoteurs adultes qui recherchent une expérience de vapotage simple et pratique.

LES FLACONS DE RECHARGE D’E-LIQUIDE (CONTENANT DE LA NICOTINE) NE DOIVENT PAS EXCÉDER 10 ML

Les flacons de recharge d’e-liquide contenant de la nicotine ne peuvent excéder 10 ml.

LA TENEUR MAXIMALE AUTORISÉE EN NICOTINE EST DE 20 MG/ML

18 mg/ml est la concentration la plus forte proposée par les produits Vuse. La variété de teneur en nicotine proposée par les produits Vuse permet aux anciens fumeurs adultes devenus vapoteurs de retrouver ainsi une sensation proche de celle que leur procurait la consommation de cigarettes traditionnelles.

LES E-LIQUIDES DOIVENT ÊTRE CONDITIONNÉS DANS UN FLACON AVEC BOUCHON SÉCURITÉ ENFANT

Lorsqu’il est question de sécurité, notre soin du détail commence dès le flacon. Nos e-liquides sont conditionnés dans des contenants dotés d’un dispositif de sûreté inviolable destiné à protéger les enfants (« sécurité enfant »).

LA QUALITÉ ET LES INGRÉDIENTS DES E-LIQUIDES

Chez Vuse, ne sont utilisés que des ingrédients de qualité supérieure et en conformité avec les exigences de la règlementation relative aux ingrédients et additifs ; notamment Vuse n’utilise que des arôme alimentaires de qualité supérieure et chaque lot d’e-liquides est testé pour en garantir la traçabilité.

LE CONDITIONNEMENT DOIT INDIQUER CERTAINES MENTIONS OBLIGATOIRES

Toutes les unités de conditionnement et tous les emballages extérieurs de produits Vuse contenant de la nicotine répondent aux exigences requises en matière d’information du consommateur. Ils mentionnent notamment la composition intégrale du liquide, la teneur en nicotine, les avertissements sanitaires etc. Cela permet aux consommateurs adultes d’avoir toutes les informations produit importantes pour aider à prendre une décision avisée, ce qui est une exigence essentielle pour un vapotage responsable.

TOUS LES PRODUITS DE VAPOTAGE DOIVENT ÊTRE NOTIFIÉS À L’ANSES AVANT DE POUVOIR ÊTRE VENDUS

Six mois avant la mise sur le marché de produits du vapotage contenant de la nicotine, les fabricants et importateurs soumettent à l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) un dossier de notification par marque et par type de produit portant notamment sur les responsables de cette mise sur le marché, sur la composition, les émissions, les données toxicologiques des ingrédients et des émissions, les composants et le processus de fabrication du produit.

C’est l’ANSES, qui est chargée de contrôler la conformité des produits du vapotage mis sur le marché.

À QUOI RESSEMBLE L’AVENIR DES PRODUITS VUSE ?

Nous avons pris l'engagement d'améliorer constamment tous les aspects de nos produits tout en continuant à nous conformer à la TPD. Si suivre la réglementation peut parfois être contraignant, notre objectif a toujours été de mettre sur le marché les meilleurs produits qui soient afin que vous ayez entière confiance.

Vous avez désormais toutes les informations dont vous avez besoin sur la TPD et ses principes pour être informé sur le monde de la vape.

¹« Tobacco Product Directive » est l’intitulé de la Directive 2014/40/UE en langue anglaise.